A voir :
Citation :
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=1072
et :
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/eau/ONEMA
Ce que j'ai retenu sur le sujet présenté en avril dernier lors AG fédé 29 :
Les agences de l'eau percevront des redevances pour pollution, modernisation réseau, pollutions diffuses, prélèvement de ressource, stockge, obstacles sur cours d'eau, protection du milieu aquatique...
Ce que j'ai retenu (présentation par délégué régional CSP), c'est que la masse d'argent qui retournera vers les AAPPMA ne devrait guère être modifiée.
Dans les exemples proposées en séance (présentés comme des possibilités et non des certitudes), elle était même identique. En 2007, ce pourrait être (sur 67 euros chiffre donné en exemple) : 25,8 pour AAPPMA, 13,20 pour fédé, (ces 2 premiers éléments sans changement par rapport à 2005), 18 pour la fédé nationale (FNPPMA à créer) et le reste aux agences de l'eau rénovées.
Le retour aux AAPPMA se ferait par le biai de subventions reversées par la FNPPMA.
Mais celà m'a semblé bien artificiel et peu convainquant car le produit de ces redevances est difficile à évaluer.
Il manque donc la
case départ !
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On a les poissons qu'on mérite...