Pascale a écrit:

Coaxial , l'élevage de culex pipiens aussi!!!

Citation :

L'usage de l'eau

Le propriétaire riverain d'une rivière privée peut utiliser l'eau à sa guise : arroser ses plantes, laver son linge, mais aussi irriguer ses champs ou alimenter son usine. En contrepartie, il a l'obligation de restituer l'eau à la sortie de sa propriété dans son état d'origine : le débit ne doit pas être gravement perturbé et l'eau ne doit pas ressortir polluée. Par exemple, un agriculteur ne peut pas pomper toute l'eau de la rivière pour arroser ses plantations ou y rejeter les eaux souillées provenant de sa porcherie. Il ne doit en aucun cas porter atteinte aux droits des autres propriétaires situés sur le cours inférieur (article 644 du code civil).

Si le cours d'eau est privé, l'eau reste la propriété collective de la communauté. Un propriétaire ne peut donc pas s'opposer à ce qu'un quidam lave sa voiture avec l'eau de la rivière, s'y baigne ou s'y promène en barque. À condition toutefois que le particulier ne transgresse pas la propriété privée, par exemple, en abordant sur les rives qui, elles, sont privées. En fait, cette liberté d'usage de l'eau par des particuliers est réduite, car les propriétaires ont le droit de condamner la circulation sur le cours d'eau par un barrage ou un grillage.

Thierry81 a écrit:

Parfois des photos valent plus que des mots, parfois

Arsène a écrit:

Bonjour à tous ;je suis sur NEYCH à garder mes moutons du 20 JUIN AU 15 Septembre .L e dialogue ce passera la haut à bientot mes amis .