patrick65 a écrit:
La loi stipule que ce qui pousse dans un bois appartient au propriétaire, donc très logiquement c'est la meilleure des raisons qui fait que celui à qui appartient le bois a le droit avec lui pour vendre les cèpes qui lui appartiennent de fait.
Non, Pat. Tout ce qui pousse dans un bois appartient à son propriétaire, oui. Mais ce n'est pas parce que les cèpes lui appartiennent qu'il peut les vendre...
Et là, la chose se complique. Il n'existe pas de texte de loi stipulant l'interdiction de vente des champignons, mais il existe des arrêtés préfectoraux sur chaque département stipulant que la cueillette est tolérée et destinée à la consommation personnelle. Certains départements limitent aussi la quantité de cette cueillette. Par exemple 3kg.
Autre chose: Le vendeur doit déclarer les revenus issus de la vente, ce qui devient un problème fiscal. Combien font cette déclaration ? Certains en font un commerce important, et peuvent avoir un contrôle de l'URSSAF.
Pour terminer, un copain restaurateur avait acheté quelques kgs de cèpes à un ramasseur, les sert au resto, et... Semi-remorque de PQ pour tous les clients pendant 3 jours. Imaginez-vous dans quel caca (c'est le cas de le dire) le restaurateur se trouvait ! Tout c'est finalement arrangé pour lui, heureusement. Mais supposons qu'un client porte plainte pour intoxication alimentaire ?
Pour conclure, les cèpes se mangent, et s'offrent. Ils ne se vendent pas. Ca serait mieux pour tout le monde... Ramasseur de cèpes n'est pas un métier reconnu par la chambre du commerce.
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Jeff
Champignons en Novembre, gynéco en Décembre.